Jean David


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David (Jean, Frédérique, Gabriel)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU de Nancy
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy
concours
JORFTEXT000048264448(source JORF)
affectation
27 Octobre 202327/10/2023
De: David (Jean, René)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000037553192(source JORF)
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: DAVID Jean
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
4 juin 2018
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000037273942(source JORF)
admissibilite
02 Août 201802/08/2018
De: Jean David
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018
INTC1812305A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: David (Jean)
Caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: David, Jean
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2014-12-01"
INTJ1417191S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201517/03/2015
De: DAVID (Jean)
Ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026955230(source JORF)
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Jean David
Objet:
interne
Subdivision : Paris-IDF
Discipline : spécialités chirurgicales
10. GONCALVES Henrique
Groupe:
Subdivision : Paris-IDF
SASN0930982A(source BOSanté)
affectation
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jean David
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2009-01-05"
depart_retraite
JORFTEXT000018693834(source JORF)
admission
25 Avril 200825/04/2008
De: Jean David
Objet:
conseiller
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017881851(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean David
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller du ministre
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000645813(source JORF)
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: David (Jean, Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie polyvalente
Concours de type II
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: David (Jean, Louis, Marie)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Jean David
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale
Groupe:
Direction de l'École supérieure de l'éducation nationale
ecole="École supérieure de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000456253(source JORF)
nomination
07 Mars 200607/03/2006
De: Jean David
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: David (Jean, Noël, Guy)
attaché principal d'administration centrale ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: David (Jean, Joseph, Louis)
premier maître. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: David (Jean, Pierre, Jackie)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Jean David
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000433769(source JORF)
nomination
16 Janvier 200416/01/2004
De: Jean David
Objet:
conseiller au cabinet du ministre délégué
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000433525(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200416/01/2004
De: Jean David
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000433524(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200416/01/2004
De: David (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000419384(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Jean David
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000414829(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Jean David
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseillers
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000597411(source JORF)
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: David (Jean)
(département de la Dordogne)
Objet:
en la même qualité, dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Guiot (Paul, Jacques)
Groupe:
Éducation nationale
date_debut="1999-12-01"
JORFTEXT000000203045(source JORF)
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: David (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: David (Jean, Charles, Emile)
professeur émérite des universités. Chevalier du 15 décembre 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-15"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
promotion
04 Avril 199904/04/1999
De: David (Jean)
délégué à la coopération universitaire SARLORLUX, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers les personnalités
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392629(source JORF)
nomination
11 Février 199911/02/1999
De: David (Jean, Marie, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: David (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie du département de la Charente (4e catégorie)
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751295(source JORF)
admission
10 Octobre 199710/10/1997
De: David (Jean, Louis)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Dordogne ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: David (Jean, Paul, Raoul, Christophe)
trésorier-payeur général du département de la Charente (4e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret no 54-122 du
1er février 1954
modifié susvisé
JORFTEXT000000748475(source JORF)
promotion
29 Avril 199729/04/1997
De: Jean David
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Dordogne, à Périgueux
Remplace:M. Louis Miralles
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Dordogne, à Périgueux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000198145(source JORF)
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: David (Jean)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: David (Jean, François, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: David (Jean, Yves, Armand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: David (Jean, Paul, Raoul)
trésorier-payeur général de la Charente; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
29 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="43"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: David (Jean, Louis, Maurice, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000184008(source JORF)
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: David (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: David (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: David (Jean)
administrateur civil, sous-direction de la forma-tion et de la qualification pour les entreprises, ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: David (Jean, Marie, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: David (Jean, Paul, Raoul, Christophe)
trésorier-payeur général du département de l'Ariège (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Charente (4e catégorie)
Remplace:
M. Nemoz
JORFTEXT000000361914(source JORF)
nomination
08 Janvier 199308/01/1993
De: David (Jean)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000162586(source JORF)
admission
18 Octobre 199218/10/1992
De: David (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale); emploi no 582PR0201
Groupe:
Prothèses ; emploi no 582PR0201
date_debut="1991-10-01"
professeur="Prothèses ; emploi no 582PR0201"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000710202(source JORF)
nomination
03 Décembre 199103/12/1991
De: Jean David
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint dans le département du Bas-Rhin, à Strasbourg
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint dans le département du Bas-Rhin, à Strasbourg
date_debut="1990-10-15"
date_fin="1990-12-31"
JORFTEXT000000538455(source JORF)
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: David (Jean, Paul, Charles)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie; 9 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000000355246(source JORF)
décoration
16 Novembre 199116/11/1991
De: David (Jean, René, Pierre, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GENIE
Ecole Polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1990-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000718309(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Jean David
(inspecteur d'académie, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation du Bas-Rhin, à Strasbourg)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de la Nièvre, à Nevers
Remplace:M. Legras
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation de la Nièvre, à Nevers
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000709040(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: David (Jean)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation du Bas-Rhin (Strasbourg)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1990-10-15"
JORFTEXT000000708184(source JORF)
titularisation
28 Août 199028/08/1990
De: David (Jean)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990

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